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Depuis 2015, la démarche Capdroits s’est construite à travers de nombreux comités, coordinations et groupes territoriaux. Cette page rassemble, à titre d’archive et de reconnaissance, les personnes qui s’y sont engagées au fil des années. Elle n’est plus mise à jour activement : pour la gouvernance actuelle de l’association, voir la page Gouvernance et Équipe.
Programmes et coordinations successives
Programme Communauté Mixte de Recherche (2021-2025)
Benoît Eyraud (responsable scientifique)
Sandrine Amaré, directrice recherche Océlia
Arnaud Béal, enseignant-chercheur en psychologie sociale
Jean-Philippe Cobbaut, philosophe, directeur du Centre d’éthique médicale, Université catholique de Lille
Audrey Parron, maîtresse de conférence, université de Toulouse
Paul Véron, maître de conférences en droit privé
Aurélie Tinland (psychiatre, praticien hospitalier – Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille / AP-HM)
Coordination scientifique et organisationnelle de la démarche Capdroits (2022-2023)
Benoît Eyraud, sociologue, chercheur au Centre Max Weber – CNRS, maître de conférences à l’Université Lyon 2 (initiateur de la démarche)
Romain Amaro, Doctorant, personne ressource santé mentale Université Lyon 2
Marie-Hélène AUDIER (membre PAARI)
Marie Baudel, Enseignante-chercheure en droit Université de Nantes
Aurélien B., Personne ressource santé mentale – Auto-représentant
Arnaud Béal, enseignant-chercheur en psychologie sociale
Chantal Bruno, formatrice en travail social, proche concernée
Karen Buttin
Florian Chaléard
Jean-Philippe Cobbaut, philosophe, directeur du Centre d’éthique médicale, Université catholique de Lille
Dominique Cosnier, Personne ressource droit des personnes vulnérables – formateur Auto-représentant
Étienne Creusevaut, Personne ressource en santé mentale, membre du GEM Argonautes et du comité usager du CPA de l’AIN Auto-représentant
Souad Creusevaut, Personne ressource en santé mentale, membre du GEM Argonautes,membre du comité usager du CPA de l’AIN Auto-représentant
Edeline Delanaud, Cheffe de service Service d’Accueil de Jour SAJ les 3 rivières,
Christophe Dupont, Membre GEM, Membre La Trame, pair-aidant, ambassadeur de la santé
Marika Lefki, patient-expert, pair-aidant
Valérie Lemard, usagère-chercheure, Esqui
Jacques Lequien, expert du handicap mental
Céline Letailleur
Steffi Lhomme, docteure en droit privé, directrice Université d’Artois, Association Down-Up
Christophe Mugnier Psychologue clinicien, Animateur La Trame (lieu d’accueil)
Iuliia Taran, juriste, cheffe de projet en ingénierie de l’innovation
Bruno Torregrossa, Formateur, accompagnement à la recherche Œuvres FALRET.
Coordination scientifique et organisationnelle de la démarche Capdroits (2019-2022)
Benoît Eyraud, sociologue, chercheur au Centre Max Weber – CNRS, maître de conférences à l’Université Lyon 2 (initiateur de la démarche)
Arnaud Béal, enseignant-chercheur en psychologie sociale
Nacerdine Bezghiche, expert d’usage mesures de protection (jusqu’en 2021)
Chantal Bruno, formatrice en travail social, proche concernée
Jean-Philippe Cobbaut, philosophe, directeur du Centre d’éthique médicale, Université catholique de Lille
Sylvie Daniel, cadre socio-éducative, sociologue
Farbod Khansari, délégué général du Conseil français des personnes handicapées pour les questions européennes (CFHE)
Valérie Lemard, usagère-chercheure, Esqui
Jacques Lequien, expert du handicap mental
Bernard Meile, Advocacy France
Isabel Miranda, mandataire judiciaire à la protection des majeurs exerçant à titre individuel
Iuliia Taran, juriste, cheffe de projet en ingénierie de l’innovation
Paul Véron, maître de conférences en droit privé
Stéphanie Wooley, Advocacy France, ENUSP.
Comité scientifique et partenarial de suivi
2021-2023
constitué par des professionnels, des représentants d’usagers, de chercheurs académiques, dont :
Mathieu Bellahsen
Stéf Bonnot-Briey
Pierre Bouttier
Alice Casagrande
Hadeel Chamson
Anne Caron Déglise
Olivier Drunat
Pascale Estecahandy
Eve Gardien
Véronique Ghadi
Vincent Girard
Fabrice Gzil
Cécile Hanon
Nicolas Henckes
Marcel Jaeger
Emmanuelle Jouet
Clémence Lacour
Jean-Paul Lanquetin
Christian Laval
Anne Lebas de Lacour
Jean Lefèvre-Utile
Elisabeth Lepresle
Sebastian Moser
Sylvie Perdriolle
Gilles Raoul-Cormeil
Bertrand Ravon.
Membres internationaux :
Peter Blanck (Etats-Unis)
Peter Bartlett (Royaume-Uni)
Paul Brodwin (USA)
Dagmar Brosey (Allemagne)
Wayne Martin (Royaume-Uni)
Cristina Guilarte (Espagne)
Catherine Lenzi (Suisse)
George Szmuckler (Royaume-Uni).
2016-2020
Pierre-Yves Baudot
Mathieu Bellahsen
Patrick Beauverie
Stéf Bonnot-Briey
Pierre Bouttier
Alice Casagrande
Hadeel Chamson
Magali Coldefy
Anne Caron-Déglise
Olivier Drunat
Pascale Estecahandy
Catherine Le Galès
Ève Gardien
Véronique Ghadi
Vincent Girard
Fabrice Gzil
Cécile Hanon
Nicolas Henckes
Emmanuel Hirsch
Marcel Jaeger
Emmanuelle Jouet
Julien Kounowski
Clémence Lacour
Jean-Paul Lanquetin
Christian Laval
Anne Lebas de Lacour
Jean Lefèvre-Utile
Élisabeth Lepresle
Jacques Lequien
Frédéric Mougeot
Sebastian Moser
Sylvie Perdriolle
Gilles Raoul-Cormeil
Bertrand Ravon
Jean-François Ravaud
Olivier Renaudie
Bruno Torregrossa
Halima Zéroug-Vial
Membre internationale (2018-2020) : Anne Saris (Canada).
Coordination Représentations civiles
Pierre-Henri Casamayou
Benoît Eyraud
Siegfried Marque
Équipe des facilitateurs-chercheurs Capdroits
2016-2018
Arnaud Béal
Nacerdine Bezghiche
Stéf Bonnot-Briey
Chantal Bruno
Cyrille Canetti
Erick Cattez
Sylvie Daniel
Muriel Delporte
Claude Ethuin
Guillaume François
Julien Grard
Laura Guérin
Michel Lalemant
Céline Lefèbvre
Valérie Lemard
Jacques Lequien
Claudine Levray
Marc Losson
Bernard Meile
Nicolas Ordener
Mouna Romdhani
Nicolas Saenen
Sébastien Saetta
Florie Vuattoux
Nicole Willemse
2016-2017
Julie Dachez
Thierry Danel
Gaël Klein
Céline Letailleur
Ana Marques
Bérénice Staedel
Gouvernance régionale — les foyers territoriaux et internationaux
Les foyers territoriaux réunissaient des équipes disposant d’une autonomie institutionnelle et budgétaire pour animer localement les activités de la communauté mixte de recherche.
Foyer territorial lyonnais
Constitué de partenaires engagés à différents titres dans la démarche Capdroits, la plupart en tant que facilitateurs-chercheurs. Articulé à la conférence internationale tenue à Lyon fin du printemps 2021 et à la politique du logement d’abord sur les territoires lyonnais et grenoblois. Principaux partenaires académiques : Université Lyon 2, École des psychologues praticiens ; avec Ladapt, Le Mas, et les services des hôpitaux psychiatriques du Vinatier et de l’Ain.
Foyer Paris–Île-de-France
Coopération de longue date entre les groupes locaux Capdroits parisiens. L’équipe de l’hôpital Bretonneau (Olivier Drunat et Mouna Romdhani) est partenaire depuis 2015 (organisation des Confcap, groupes locaux, formation DIU, recherche sur le retour à domicile et la maltraitance). L’arrivée de Serge Ebersold a ouvert de nouvelles perspectives sur l’accessibilisation des droits, dont un cycle de séminaires dédié. De 2016 à 2019, trois groupes locaux étaient actifs dans les Hauts-de-France (santé mentale, déficience intellectuelle, handicap physique), portés notamment par l’Université Catholique de Lille, APF France Handicap, l’EPSM et l’Université d’Artois.
Foyer Grand Ouest
Structuré autour de Paul Véron, membre de la coordination Capdroits depuis 2018, réunissant des spécialistes du droit de la psychiatrie et de la santé mentale, avec l’implication d’associations d’usagers.
Foyer Occitanie
Constitué autour du projet de communauté mixte, réunissant les facilitateurs-chercheurs Capdroits d’un groupe local de Bordeaux, l’Union régionale des Associations Familiales Occitanie (projet Ad Choisir Erasmus+), des experts d’usage et deux sociologues spécialisés en santé mentale, handicap et vieillesse.
Foyer Sud Marseille
Fédéré autour de l’équipe Marss, partenaire de Capdroits depuis 2017, centré sur les empêchements à l’exercice des droits liés à la grande précarité, et partenaire de la recherche sur les directives anticipées en psychiatrie.
Foyer Bretagne
Réuni autour de Muriel Rebourg, Françoise Le Borgne-Uguen et Gilles Raoul-Cormeil, avec une expertise académique sur le vieillissement et la protection des majeurs, et des travaux sur l’Allocation Personnalisée et la transmission des savoirs d’expérience en santé.
Équipe Dauphiné-Vivarais
Structurée autour du partenariat entre l’École Santé Sud-Est, le collectif Soif de Connaissance et la Chaire publique des politiques sociales, avec Sandrine Amaré, Louis Bourgois et Jacques Foccard, sur la question du non-recours aux droits et aux soins.
Foyers internationaux
Une équipe réunie autour du Burton Blatt Institute (chercheurs pluridisciplinaires ayant participé à la controverse sur l’article 12 de la CIDPH), et une équipe francophone réunie autour de Mireille Tremblay et du Programme international d’éducation à la citoyenneté démocratique.